Mentions légales
Éditeur du site
- Dénomination
- BS CONCEPT
- Forme juridique
- Entreprise individuelle
- Siège
- 24 rue des Alpes Mancelles, 61420 LA FERRIERE-BOCHARD
- SIRET
- 51226980400039
- SIREN
- 512269804
- Téléphone
- 06 95 94 80 04
- Courriel
- bsconcept61@gmail.com
- Régime de TVA
- TVA non applicable, article 293 B du CGI
Le directeur de la publication est le représentant légal de BS CONCEPT.
Hébergement
Le site est hébergé sur une infrastructure exploitée directement par l'éditeur, dont les coordonnées figurent ci-dessus.
Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes, sa charte graphique et la méthode d'analyse mise en œuvre sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les rapports produits appartiennent au client qui les a commandés. Il peut librement les conserver, les imprimer et les transmettre à un tiers de son choix, notamment à son prestataire web. Leur revente ou leur diffusion publique en tant que produit n'est pas autorisée.
Sites analysés
Le service consulte uniquement des pages publiquement accessibles, sans authentification et sans contournement d'aucune protection. Les directives du fichier robots.txt de chaque site analysé sont respectées, et le rythme des requêtes est limité afin de ne pas perturber le fonctionnement du site consulté.
Les noms de domaine et marques cités dans les rapports appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur mention relève de la stricte analyse technique et n'implique aucun lien avec l'éditeur.
Le responsable d'un site peut demander son exclusion définitive du service en écrivant à bsconcept61@gmail.com.
Données personnelles et cookies
Les traitements de données sont détaillés dans la politique de confidentialité. Les conditions de vente figurent dans les conditions générales de vente.